Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nous y étions Tous!
Mme KERN Marie-Anne
KRYSTAAL

Numéro de dépôt :
3246453
Date de dépôt :
15/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Nous y étions Tous! de KERN Marie-Anne

Présentation de la marque Nous y étions Tous!

Déposée le 15 septembre 2003 par madame KERN Marie-Anne et KRYSTAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nous y étions Tous! »

Les déposants sont madame KERN Marie-Anne - France et KRYSTAAL domicilié(e) 36 rue de la Mairie,60120 SEREVILLERS - 60120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme KERN Marie-Anne domicilié(e) 36 rue de la Mairie,60120 SEREVILLERS - 60120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25


Mme KERN Marie-Anne - France

KRYSTAAL - 36 rue de la Mairie,60120 SEREVILLERS - 60120 - France - SIREN 3


Mme KERN Marie-Anne - 36 rue de la Mairie,60120 SEREVILLERS - 60120 - France


Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393804 - Publication au BOPI 2004-06-02

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Vêtements, chaussures, chapellerie, Chemises ; vêtements en cuir ou imitation cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; dont tee-shirts, sweat-shirts, caleçons, slips, casquettes, bonnets de nuit. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textiles ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison, linge de table non en papier ; linge de bain, dont tabliers, bavoirs, taie, draps,… Reproduction sur support papier, carton, PVC ou plastique, couches en papier ou en cellulose.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.